Commandes expédiées en 24/48h

Ok, j'accepte

COLLECTIONS
COULEURS
PRODUITS
 
ACCUEIL > avis lÉgal

 

DONNÉES DE L’ENTREPRISE
EXCLUSIVAS Y DISTRIBUCIONES KUATRO, SLU (dorénavant L’ENTREPRISE) est le titulaire de ce site web et des domaines: www.pomoline.com , www.knobline.com y www.poigneeline.com
- Nom complet de l’entreprise: EXCLUSIVAS Y DISTRIBUCIONES KUATRO, SLU
- Siret: B54439534
- Registre du commerce: Registre du Commerce d’Alicante, tome 3401, livre 0, folio 197 et 199, section 8, feuille A118515, inscription 1ª et 2ª
- Adresse: C/ Maestro Lope 46 - 46100 Burjassot (Valencia)
- Tel: +34 966114244
- Email: info@pomoline.com
L’activité de L’ENTREPRISE est la vente de pommeaux, anses et tirettes pour meubles et d’articles de rangement et de décoration pour la maison.

ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Les présentes Conditions (dorénavant dénommées Avis Légal) ont pour objet la régulation de l’usage de ce site web, que le titulaire met à la disposition du public sur la présente URL.
L’utilisation du site Web par un tiers lui confère la condition d’Usager et, implique la pleine acceptation par cet Usager en question, de toutes et chacune  des conditions comprises dans le présent document.

1.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Tous les contenus ce se site Web, sauf indication contraire, sont titularité de L’ENTREPRISE ou de tiers et, avec caractère énonciateur, non limitatif, le design graphique, le code source, les logos, les textes, les graphiques, les illustrations, les photographies, et autres éléments qui apparaissent sur le site Web.
De la même manière, tous les noms commerciaux, marques ou signes distinctifs de tout type, contenus sur ce site Web sont protégés par la Loi.
L’ENTREPRISE ne concède aucun type de licence ou d’autorisation d’usage personnel à l’Usager sur ses droits de propriété intellectuelle et industrielle ou sur tout autre droit en relation au site Web et les services proposés sur celui-ci.  
Pour cela, l’Usager reconnaît que la reproduction, la distribution, la transformation, et en général, toute autre forme d’exploitation, par tout procédé, de tout ou partie des contenus de ce site Web constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle du titulaire du site Web ou du titulaire de ceux-ci.
L’ENTREPRISE pourra réaliser des modifications du contenu de ce site web, sans préavis, de l’information de ses produits ou services, à mesure qu’il développe et améliore son offre, comme en ce qui concerne tout autre élément en relation. Le contenu de ce site web est d’information, ainsi L’ENTREPRISE ne donne aucune garantie sur l’exactitude, l’intégrité ou la véracité de l’information, propre ou de tiers, contenue sur ce site web. L’ENTREPRISE n’est responsable d’aucun préjudice direct ou indirect que pourrait entraîner l’exactitude, l’intégrité ou la véracité de cette information, ainsi que de l’usage du contenu ou des éléments de ce site web.
Ce site web peut contenir des liens à des pages externes, Tiradores Pomoline S.L. n’étant pas responsable du contenu de ces pages externes ni de tout autre aspect en relation avec celles-ci.

2. BON USAGE DU SITE WEB  
L’Usager s’engage à utiliser le site Web, les contenus et les services conformément à la Loi, le présent Avis Légal, les bonnes pratiques et l’ordre public. De la même manière, l’Usager s’engage à ne pas utiliser le site Web ou les services qui sont prêtés dans celui-ci à des fins ou des effets illicites ou contraires au contenu du présent Avis Légal, nuisibles aux intérêts ou droits de tiers, ou qui pourrait endommager, rendre inutilisable ou détériorer le site ou ses services, ou empêcher l’utilisation normale du site par d’autres Usagers.
Ainsi, l’Usager s’engage expressément à ne pas détruire, altérer, rendre inutile, de quelque autre manière, endommager les données, les programmes ou les documents électroniques et autres qui se trouvent sur le présent site Web.
L’Usager s’engage à ne pas empêcher l’accès d’autres usagers au service d’accès au moyen d’une consommation massive des ressources informatiques à travers lesquels le titulaire du site prête les services, ainsi que de réaliser des actions qui endommagent, interrompent ou génèrent des erreurs dans ces systèmes.  
L’Usager s’engage à ne pas introduire de programmes, virus, macros, applets, contrôles ActiveX ou tout autre dispositif logique  ou séquence de caractères qui causent ou pourraient causer tout type d’altération aux systèmes informatiques du titulaire du site ou de tiers.

3. PUBLICITÉ
Une partie du Site Web peut abriter des contenus publicitaires ou bien être parrainée. Les annonceurs et sponsors sont les seuls responsables de s’assurer que le matériel remis pour l’inclusion sur le Site Web  est conforme aux lois qui sont d’application. L’ENTREPRISE ne sera pas responsable d’erreur, inexactitude ou irrégularité que pourraient contenir les contenus publicitaires ou ceux des sponsors. En tout cas, pour présenter une réclamation en relation avec les Contenus publicitaires insérés sur ce Site Web, vous pouvez vous diriger à l’adresse de courriel suivante: info@pomoline.com

4.- RÉGIME DE RESPONSABILITÉ

4.1. Responsabilité pour l’usage du site Web  
L’Usager est le seul responsable des infractions ou des préjudices qu’il peut causer de par l’utilisation du site Web, le titulaire du site, ses associés, les entreprises du groupe, les collaborateurs, les employés et les représentants étant exonérés de tout type de responsabilité dérivée des actions de l’Usager.
Le titulaire du site Web mettra en œuvre tous les efforts et moyens raisonnables afin de faciliter une information actualisée et faisant foi sur le site, cependant, le titulaire du site n’assume aucune garantie par rapport à l’absence d’erreurs, ou de possibles inexactitudes et/ou omissions dans aucun des contenus accessibles à travers ce site Web.
L’Usager est le seul responsable par rapport aux réclamations des actions légales, judiciaires ou extrajudiciaires, entreprises par des tiers contre le titulaire du site basées sur l’utilisation par l’Usager du site Web.  Dans ce cas, l’Usager assumera tous les frais, coûts et indemnités, causés au titulaire du site Web en raison de ces réclamations ou actions légales.

4.2. Responsabilité du fonctionnement du site Web
Le titulaire du site Web exclut toute responsabilité qui pourrait dériver des interférences, omissions, interruptions, virus informatiques, avaries téléphoniques ou déconnexions du fonctionnement opérationnel du système électronique, en raison de causes étrangères au titulaire du site Web. 
De plus, le titulaire du site Web exclut aussi toute responsabilité qui pourrait dériver à cause de retards ou blocages du fonctionnement opérationnel de ce système électronique causés par des déficiences ou des surcharges sur les lignes téléphoniques ou d’Internet, ainsi que des préjudices causés par des tiers par le biais d’intromissions illégitimes hors du contrôle du titulaire du site Web.  
Le titulaire du site Web est autorisé à suspendre temporairement, sans préavis, l’accessibilité au site en raison d’opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d’amélioration.

4.3. Responsabilité des links
Les liens ou links contenus sur ce site Web peuvent conduire l’Usager à d’autres sites gérés par des tiers.
Le titulaire du site Web décline toute responsabilité par rapport à l’information qui se trouve en dehors du site, dans la mesure où la fonction des links qui apparaissent est uniquement d’informer l’usager sur l’existence d’autres sources d’information sur un thème spécifique.
Le titulaire du site Web est exonéré de toute responsabilité pour le fonctionnement correct des liens, du résultat obtenu à travers ces liens, de la véracité et de la légalité du contenu ou de l’information à laquelle il est possible d’accéder, ainsi que des préjudices subis par l’Usager en vertu de l’information trouvée sur le lien.  

5. MODIFICATIONS DE L’AVIS LÉGAL ET CONDITIONS
L’ENTREPRISE se réserve le droit de modifier, développer ou actualiser à tout moment, sans notification préalable, l’avis légal des conditions du présent site Web. L’usager sera automatiquement obligé par les conditions d’usage en vigueur au moment qu’il accède à ce site Web, pour cela il devra périodiquement lire cet avis légal et les conditions.

6. LÉGISLATION APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
Toutes les controverses ou réclamations dérivées de l’interprétation ou de l’exécution du présent Avis Légal seront régies par la législation espagnole, et seront soumises à la juridiction des Tribunaux de Valence (Espagne).